hemicycle
41-R.I.4
Compte rendu intégral
Séance du mardi 15 décembre 2009
Compte rendu intégral (CRIC) Commission
commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales
commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales
2009-2010
Objets
001298423
Document QO 001298423
Marc Bolland
Sommet mondial sur la sécurité alimentaire
001298167
Florine Pary-Mille
Ratification de la convention Unidroit de 1995
001298120
Document INTERP 001298120
Pierre-Yves Jeholet
Conséquences de la présidence belge de l'Union européenne sur le travail et les moyens du gouvernement de la Communauté française
001298110
Document QO 001298110
Marc Bolland
Bilan de l'accord du Benelux
001298326
Document QO 001298326
Alfred Gadenne
Adhésion du Rwanda au Commonwealth, lien avec la Francophonie et impact sur les relations bilatérales de ce pays avec notre Communauté
001298350
Document QO 001298350
Gilles Mouyard
Notifications des décisions gouvernementales
On
1000000010400fb
001298738
001298935
Document
10000000103f0ee
001298738