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28-Cult.5
Compte rendu intégral
Séance du mardi 1er décembre 2009
Séance du mardi 1er décembre 2009
Objets
001297190
Inégalités subies par les femmes en matière de douleur, de maladies et de soins
001297172
Dynamique de création radiophonique dans les radios associatives et d'expression
001296962
Instruction du Gouvernement fédéral du 19 juillet 2009 relative à l'application de l'ancien article 9,3 et de l'article 9bis de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers
001297202
Bilan de la mise en place du plan de fréquences radios en Communauté française
001296959
Diversité du paysage audiovisuel, baromètre du CSA français et analyse du paysage audiovisuel de la Communauté française. Suivi des recommandations du collège d'avis du CSA (avis 07/2006)
001296980
Dangers de l'utilisation de châteaux gonflables et mesures de sécurité qui doivent l'accompagner
On
10000000103f065
001297486
001297639
Document
10000000103e08d
001297486