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57- Educ.13
Compte rendu intégral
Séance du jeudi 26 mars (après-midi)
Séance du jeudi 26 mars (après-midi)
Objets
001281547
Article 110 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs
001281560
Pratiques publicitaires à l'école : nouvelle intrusion dans le domaine du sport à l'école et bilan de la commission autonome
001281557
Classes de dépaysement et de plein air : impact des nouvelles normes de participation et conséquences de la fin de l'accueil de groupes scolaires au centre de nature découverte de Borzée
001281615
Congé pour raisons médicales pour les membres du personnel atteints d'un handicap reconnu
On
10000000102603d
001282530
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Document
1000000010230ea
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