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hemicycle
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Compte rendu intégral - Séance du mercredi 9 décembre 2020
Objets
001675128
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°31 du 18 juin 2020 relatif à l'organisation de l'année académique 2020-2021
001674079
Proposition de résolution relative aux violences faites aux femmes dans les environnements numériques
001676339
Appel aux parents de l'ONE
001676309
Quelles priorités de vaccination en FWB ?
001676312
Stratégie globale de vaccination par la Fédération Wallonie-Bruxelles concernant les professions prioritaires
001676321
Aide à la réussite dans l'enseignement supérieur
001675100
Projet de décret portant confirmation de divers arrêtés de pouvoirs spéciaux du Gouvernement de la Communauté française en matière d'enseignement obligatoire conformément à l'article 4, alinéa 1er, du décret du 17 mars 2020 octroyant des pouvoirs spéciaux au Gouvernement dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
001672821
Projet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année 2021
001675073
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°6 du 24 avril 2020 relatif à l'organisation de la fin de l'année académique 2019-2020
001674313
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 19 du 4 juin 2020 relatif au plan sanitaire dans les bâtiments scolaires dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19
001673423
Projet de décret modifiant l'article 15 du décret du 31 mars 2004 relatif à l'adoption
001676324
Fermeture probable de la bibliothèque francophone de Fourons
001672777
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des recettes pour l'année budgétaire 2020
001676333
Perspectives du secteur du cinéma
001676330
Promotion du cirque par l'asbl Espace Catastrophe
001672784
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2020
001670090
Proposition de décret modifiant le décret du 17 juillet 2020 déterminant la finançabilité des étudiants pour l'année académique 2020-2021
001675397
Proposition de décret modifiant le décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'office de la naissance et de l'enfance visant à prévoir une consultation publique dans le cadre de la conclusion d'un nouveau contrat de gestion
001674307
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 12 du 20 mai 2020 dérogeant au décret du 18 janvier 2018 établissant un cadastre des subventions en Communauté française dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
001675646
Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir une résolution pérenne du conflit du Haut Karabakh
001679096
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des recettes pour l'année budgétaire 2020
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2020
Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2021
Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2021
Projet de décret - programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la Santé, aux Médias, à l'Education permanente, aux bourses d'étude, à la Recherche scientifique, et à l'Enseignement obligatoire
001676315
Personnel des établissements scolaires et stratégie de vaccination
001675832
Proposition de résolution visant à empêcher l'exécution imminente de la peine de mort prononcée contre le professeur Ahmadreza Djalali en Iran
001673431
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 18 février 2020 modifiant l'accord de coopération du 12 décembre 2005 entre l'État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune relatif à la mise en oeuvre de la loi du 24 avril 2003 réformant l'adoption
001672770
Projet de décret - programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la Santé, aux Médias, à l'Education permanente, aux bourses d'étude, à la Recherche scientifique, et à l'Enseignement obligatoire
001676342
Protections périodiques
001672802
Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2021
001679086
Organisation des débats budgétaires
001679318
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°6 du 24 avril 2020 relatif à l'organisation de la fin de l'année académique 2019-2020
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 9 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière d'enseignement de promotion sociale dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°26 du 11 juin 2020 relatif à l'introduction des demandes d'inscription des étudiants non-résidents en vue de l'année académique 2020-2021
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°31 du 18 juin 2020 relatif à l'organisation de l'année académique 2020-2021
001675079
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 9 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière d'enseignement de promotion sociale dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
001675085
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°26 du 11 juin 2020 relatif à l'introduction des demandes d'inscription des étudiants non-résidents en vue de l'année académique 2020-2021
001676336
Retard de vaccination des enfants
001679070
Communication - Réunion Webex
001672795
Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2021
001676327
Burnout parental et impact de la crise sur les enfants selon l'analyse de Camille
001679797
Voeux
001676306
Fin de la coalition Tshisekedi-Kabila
001676318
Déclarations du Ministre du Budget sur les bâtiments scolaires
On
1000000020cb03f
001676663
001679800
Document
1000000020ca0f0
001676663