Document CRI 001424910

Chiffre gris de l'absentéisme scolaire

Projet de décret portant assentiment à la Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée), faite à Strasbourg le 27 novembre 2008

Composition du jury du Prix du parlement en vue de récompenser un ou une jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques pour la session 2013-2014

Quelle stratégie pour lutter contre les inégalités scolaires ?

Rapport d'activités de l'Ecole d'administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne - année 2012

Difficulté des SAJ et SPJ de la province de Luxembourg

Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe le 7 avril 2011

Coupole de l'enseignement officiel

Projet de décret relatif au financement de la recherche au sein des universités

Projet de décret relatif à l'enseignement supérieur inclusif

Approbation de l'ordre du jour

Projet de décret portant assentiment à l'Accord entre le Royaume de Belgique et Gibraltar en vue de l'échange de renseignements en matière fiscale, fait à Paris le 16 décembre 2009

Etats généraux des médias d'information - Recommandations des ateliers et recommandations transversales

Projet de décret portant assentiment à l'Amendement à l'article 8, paragraphe 7 de la Convention internationale du 7 mars 1966 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale, amendement à l'article 20, paragraphe 1 de la Convention du 18 décembre 1979 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, et amendements à l'article 17, paragraphe 7 et à l'article 18, paragraphe 5 de la Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Eloge funèbre de M. Damien YZERBYT

Projet de décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et l'Ile de Man tendant à éviter la double imposition et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu, faite à Bruxelles le 16 juillet 2009

Projet de décret portant assentiment à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l'assemblée générale de l'ONU le 10 décembre 1984, ainsi que son Protocole facultatif adopté par l'assemblée générale de l'ONU le 18 décembre 2002

Certificat en médecine environnementale pour les professionnels de la santé

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 4 décembre 2012 entre la Communauté française et la Région wallonne portant sur le financement de la recherche fondamentale stratégique dans le cadre de politiques croisées

Quels aménagements pour les élèves à haut potentiel ?

Avenir du plan basket et impact sur certains clubs

Fermeture de l'internat du centre Adeps de Péronnes