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Compte rendu intégral
Séance du jeudi 20 septembre 2012
Séance du jeudi 20 septembre 2012
Objets
001381138
Dépistage du cander du sein chez les quadragénaires et exposition aux irradiations
001381072
Proposition de résolution concernant l'introduction d'un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle
001377370
Projet de décret relatif à la participation et la représentation étudiante dans l'enseignement supérieur
001380852
Débat thématique sur le "Décret non-résidents" - inscription en logopédie
001381076
Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 2006 relatif aux grades académiques délivrés par les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et fixant les grilles d'horaires minimales
001380426
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2011 de l'Office de la naissance et de l'Enfance (ONE)
001380430
Rapport du collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2011 de l'Entreprise des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
001378332
Rapport d'activités de l'Observatoire de l'enseignement supérieur pour l'année 2011
001377956
Proposition de décret relatif à la transparence des frais scolaires
001380617
Gestion des inscriptions dans les filières paramédicales touchées par l'annulation partielle du décret " non-résidents "
001378295
Proposition de résolution en vue de reconnaître officiellement les besoins spécifiques des enfants à haut potentiel et d'améliorer leur prise en charge au sein de l'enseignement
001380807
Projet de décret relatif à certains internats et homes d'accueil organisés ou subventionnés par la Communauté française
001377959
Proposition de décret renforçant l'aide administrative accordée aux directions d'écoles fondamentales organisées et subventionnées par la Communauté française
001380421
Rapport du collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2011 de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
001381144
Sondage réalisé par l'association de parents luttant contre l'échec scolaire et l'abandon scolaire
On
1000000010a90d5
001381234
001382846
Document
1000000010a90c5
001380846