Document CRI 001246605

Projet "Pédagogie nomade"

Projet de décret portant assentiment à la Convention des Nations Unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003

Projet de décret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris le 19 octobre 2005

Composition du jury du prix du parlement en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques pour la session 2007-2008

Vérification des pouvoirs d'un nouveau membre, M. BARVAIS

Composition de l'assemblée
(M. Jamar, Mme Lissens)

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 11 mai 2007 entre la Communauté française, la Communauté flamande et la Commission communautaire commune relatif à l'aide à la jeunesse

Approbation de l'ordre du jour

Occupation par l'UDEP d'un bâtiment appartenant à la Communauté française

RTBFi à Bujumbura

Installation d'un nouveau membre, M. BARVAIS

Eloge funèbre de M. Frank SWAELEN, ministre d'Etat et président honoraire du Sénat de Belgique

Projet de décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur

Nomination d'un premier vice-président du bureau (M. BORSUS) en remplacement de Mme SCHEPMANS, démissionnaire

Plan communautaire opérationnel "Assuétudes"

Exposition des jeunes au bruit

Interdiction des téléphones portables à l'école maternelle et primaire

Projet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement

Projet de décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

Proposition de modification du règlement du Parlement visant à renforcer la participation au travail législatif

19e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française.
Fascicule 1er

Proposition de résolution sur l'urgence d'un "plan national pour une gestion structurée et une vision à long terme du cancer"

Le GSM, les jeunes oreilles et l'école

Proposition de résolution relative à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap dans l'enseignement ordinaire

Projet de décret remplaçant l'article 3, paragraphe 4, du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel