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hemicycle
11
Compte rendu intégral
Séance du mardi 11 mai 2004 (matin et après-midi)
Objets
000374280
Proposition de décret instituant un Fonds d'aide à la mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur
000372062
Centre de référence communautaire pour le VIH et les MST
000371202
Projet de décret modifiant le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
000369783
Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme. - Rapport bisannuel du Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale
001170808
Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme - Rapport du Service de lutte contre la pauvreté, la précarité d'existence et l'exclusion sociale

Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme. - Rapport bisannuel du Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale
001170684
Ordre du jour - Approbation
000365830
Proposition de résolution relative à l'autisme
000372023
Proposition de décret relatif aux membres du personnel exerçant une fonction de promotion ou de sélection à titre temporaire sans interruption depuis le 1er janvier 2004 dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
000370371
Projet de décret modifiant le décret du 20 juin 1980 fixant les conditions de reconnaissance et d'octroi de subventions aux organisations de jeunesse
000370489
Projet de décret relatif à la négociation en Communauté française
000370499
Projet de décret modifiant le décret du 19 décembre 2002 modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant statut de la RTBF
001170817
Discours de Mme la Présidente
000372056
Education aux médias
000369869
Opérateurs de formation dans le secteur de l'accueil de l'enfant
000371535
Projet de décret portant création d'un Fonds de garantie pour les chercheurs engagés sous contrat
000371307
Projet de décret portant approbation de l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif aux modalités d'octroi de l'aide visant à favoriser l'engagement de demandeurs d'emploi inoccupés par les employeurs du secteur de l'enseignement conformément à l'article 4 du décret wallon du 25 avril 2002 relatif aux aides visant à favoriser l'engagement des demandeurs d'emploi inoccupés par les pouvoirs locaux, régionaux et communautaires, par certains employeurs du secteur non marchand, de l'enseignement et du secteur marchand
000371633
Commission De Bondt
000371265
Proposition de décret portant création d'une école de gestion à l'Université de Liège
000369962
Projet de décret instaurant une procédure de reconnaissance des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
000371397
Entente entre le Parlement de la Communauté française et la Chambre des Députés de Roumanie - Résolution adoptée par le Comité mixte en sa IIème session (Bucarest, mars 2004)
000370313
Projet de décret relatif à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement
001170698
Ordre des travaux
000347143
Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme - Rapport du Service de lutte contre la pauvreté, la précarité d'existence et l'exclusion sociale
000372059
FGTB "censurée" par la RTBF ?
000371540
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne portant sur le développement de politiques concertées en matière d'alphabétisation des adultes et sur le financement en 2003 et 2004 de la coopération dans le cadre des politiques croisées, fait à Namur, le 19 décembre 2003
001170674
Avis concernant la validation des acquis non formels et informels dans l'enseignement non obligatoire
000370301
Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
000371753
Rapport d'activités de la Commission nationale permanente du Pacte culturel pour l'année 2003
000371392
Entente entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et la Chambre des Représentants du Royaume du Maroc instituant un Comité mixte de coopération interparlementaire. - Résolutions adoptées par le Comité mixte en sa 2ème session (Rabat, 30 et 31 mars 2004)
On
1000000000850eb
001169908
000374596
Document
001169908