Image
3
Compte rendu intégral
Séance du mardi 15 décembre 1998
Séance du mardi 15 décembre 1998
Objets
000219445
Avant-projet de décret visant à réorganiser le paysage universitaire
000204797
Projet de décret relatif aux fonctions de promotion et de sélection
000204299
Proposition de résolution relative à la promotion des droits des patients pour les matières relevant du Parlement et du Gouvernement de la Communauté française
000204801
Projet de décret-cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des arts de la scène
000204802
Projet de décret portant approbation de profils de formation tels que définis à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisation la concertation pour l'enseignement secondaire
000219395
Arrêtés du Gouvernement de la Communauté française
Arrêtés n° 6, 7, 8, 9
Arrêtés n° 6, 7, 8, 9
000204806
Proposition de décret fixant le statut des maîtres et professeurs de religion de l'enseignement officiel subventionné
000219450
Perspectives d'avenir pour les Facultés des Sciences agronomiques de Gembloux
000219447
Projet de décret relatif aux fonctions de promotion et de sélection
Proposition de décret organisant l'accès aux fonctions de promotion dans l'enseignement organisé par la Communauté française
Proposition de décret organisant l'accès aux fonctions de promotion dans l'enseignement organisé par la Communauté française
000204785
Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 1987 sur l'audiovisuel et assurant la transposition de la directive 97/36/CE du 30 juin 1997 et de la directive 95/47/CE du 24 octobre 1995
000219451
Résolution adoptée par le Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale
Quatrième rapport sur l'état de la pauvreté
Quatrième rapport sur l'état de la pauvreté
000204478
Proposition de décret organisant l'accès aux fonctions de promotion dans l'enseignement organisé par la Communauté
On
99203RBEI167008
000123881
000239533
Document
000123881