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hemicycle
1
4
566
Budget de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière
Objets
001414212
Projet de décret budgétaire - Dépôt.
001414216
Exposé général - Dépôt.
001414217
Exposé particulier - Dépôt.
001414218
Budget de l'EAP - Dépôt.
001414219
Budget de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière - Dépôt.
001414220
Budget du Fonds Ecureuil - Dépôt.
001414214
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001422052
8
Dépôt
001416741
Budget de l'ONE - Dépôt.
001416858
Budget de l'Etnic - Dépôt.
001418423
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001418424
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Christian Noiret est désigné en qualité de rapporteur.
001418426
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001418428
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001418430
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Education.
001418432
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001418434
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Enseignement supérieur.
001418436
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001418493
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001418494
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Virginie Gonzalez Moyano est désignée en qualité de rapporteuse.
001418495
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme la ministre Huytebroeck.
La discussion générale et l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
Conformément à l'article 70§4 du Règlement, la Commission recommande, par 10 voix contre 2, l'adoption par la Commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport, du projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2014 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
001418496
Approbation de l'avis de la commission
001418497
Avis d'une commission annexe
001418529
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001418530
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Anne-Catherine Goffinet est désignée en qualité de rapporteuse.
001418531
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. le ministre Nollet et l'exposé de M. Laboureur, représentant de la Cour des Comptes.
La discussion générale et l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
Conformément à l'article 70, § 4 du Règlement, la Commission recommande par 9 voix contre 3 et 0 abstention, l'adoption par la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2014 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001418532
Approbation de l'avis de la commission
001418536
Avis d'une commission annexe
001418626
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001418627
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Mohamed Daïf est désigné en qualité de rapporteur.
001418628
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé introductif du Ministre-Président.
La discussion est close.
001418629
Approbation de l'avis de la commission
001418630
Avis d'une commission annexe
001418661
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001418662
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Sophie Pécriaux et Mme Isabelle Meerhaeghe sont désignées en qualité de rapporteuses.
001418663
Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé introductif de la Ministre Laanan.
- La Commission a entendu l'exposé introductif de la Cour des Comptes.
- La discussion générale et la discussions des divisions organiques sont ouvertes et closes.
- A l'unanimité, la Commission a voté l'Avis par 7 voix contre 3.
- A l'unanimité, il est fait confiance au président et aux rapporteuses pour la rédaction du rapport.
001418664
Approbation de l'avis de la commission
001418665
Isabelle Meerhaeghe
Sophie Pécriaux
Avis d'une commission annexe
001418803
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001418804
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Latifa Gahouchi est désignée en qualité de rapporteuse.
001418805
Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme la Ministre Schyns.
- La Commission a entendu l'exposé de M. Vincent Dehovre, représentant de la Cour des Comptes ;
- La discussion générale est close ;
- Conformément à l'article 70, § 4 du règlement, la Commission de l'Education recommande, par 7 voix contre 3 et 0 abstention, l'adoption, par la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport, du projet de décret contenant le budget des Dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2014 - partim pour les matières relevant de ses compétences ;
- Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction de l'avis.
001418806
Approbation de l'avis de la commission
001418807
Avis d'une commission annexe
001419254
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur.
001419255
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Joëlle Kapompolé est désignée en qualité de rapporteuse.
001419256
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. le ministre Marcourt et l'exposé de M. Bresoux, représentant de la Cour des Comptes.
La discussion générale et l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
Conformément à l'article 70, § 4 du Règlement, la Commission recommande par 9 voix contre 3 et 0 abstention, l'adoption par la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2014 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001419257
Approbation de l'avis de la commission
001419258
Avis d'une commission annexe
001419280
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001419281
Discussion en commission - La commission a pris connaissance des avis des commissions spécialisées.
001419282
Bertin Mampaka Mankamba
Christian Noiret
Marcel Cheron
Yves Reinkin
Antoine Tanzilli
Jean-François Istasse
Hugues Bayet
Julie de Groote
Bea Diallo
Philippe Dodrimont
Amendement(s) en commission
001419283
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001419284
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001419285
Rapport
001421451
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001421452
7
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
001427737
53
Examen et vote des articles
001421563
57
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 51 voix contre 20 et 0 voix d'abstention.
001421564
Envoi à la sanction
On
1000000010d5007
001414224
001414219
Document
001414211