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hemicycle
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283
Projet de décret portant confirmation de certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
Profil de formation
Mécanicien automaticien/Mécanicienne automaticienne
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35
Objets
000329374
Projet de décret - Dépôt.
000329376
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
000341515
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en environnement
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341516
Annexe - Profil de formation
Agent qualifié/Agente qualifiée dans les métiers du cheval
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341517
Annexe - Profil de formation
Electricien automaticien/Electricienne automaticienne
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341518
Annexe - Profil de formation
Mécanicien automaticien/Mécanicienne automaticienne
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341519
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en électronique
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341520
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en industrie graphique
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341522
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en microtechnique
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341523
Annexe - Profil de formation
Armurier/Armurière
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341524
Annexe - Profil de formation
Batelier/Batelière
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341525
Annexe - Profil de formation
Mécanicien/Mécanicienne d'entretien
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341526
Annexe - Profil de formation
Opérateur/Opératrice en industrie graphique
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341527
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne du froid
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341529
Annexe - Profil de formation
Dessinateur/Dessinatrice en construction
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341530
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne des industries du bois
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341521
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en construction et travaux publics
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341532
Annexe - Profil de formation
Technicien/Technicienne en équipements thermiques
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000341533
Annexe - Profil de formation
Carreleur/Carreleuse
Ce document porte le n° 283 (2001-2002) -N° 1- Annexes 1 à 35.
000345891
7
Dépôt
000330764
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
000330765
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Marcel Neven est désigné en qualité de rapporteur.
000330766
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé introductif de M. le ministre Hazette.
La commission a procédé à l'audition des experts de la CCPQ et à l'examen des différents profils de qualification.
La discussion générale est close.
La discussion des articles est close.
Les articles 1 à 35 sont adoptés à l'unanimité 11 membres présents.
000330767
Vote en commission - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 11 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.
000330768
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000331428
Rapport
000331947
57
Discussion générale - Discussion générale close. Examen, vote et adoption des articles.
000353120
57
Discussion générale
000353122
57
Discussion générale
000353123
58
Discussion générale
000353125
59
Discussion générale
000353126
60
Examen et vote des articles
000331974
77
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 69 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.
000331975
Envoi à la sanction
000331946
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000340345
Sanction et promulgation
000342698
Décret
000340346
Publication au Moniteur belge - Publication au M.B. n°375, pp. 53157.
On
02339CCFI224194
000340574
000341518
Document
000329373