Image
hemicycle
3
185
Amendement(s) en séance
Objets
000205931
Dépôt - Projet de décret.
000205932
Envoi en commission - Envoi en Cion de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche.
000221232
Projet de décret
000205933
Dépôt
000221233
58
Dépôt
000205934
Désignation du (des) rapporteur(s)
000205935
Discussion en commission - La commission a entendu un exposé introductif de M. Lebrun, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
La discussion générale est close.
000205936
Jacques Liesenborghs
Thierry-P.-M.-S. Detienne
Amendement(s) en commission
000205937
Amendement(s) en commission - Dépôt d'amendements (n° 2 à 11).
000205938
Désignation du (des) rapporteur(s) - Cion : désignation de rapporteur : Charlier, Philippe.
000205940
Discussion en commission - Cion:.
000205942
Discussion en commission - Cion:.
000205944
Discussion en commission - Cion:.
000205945
Vote en commission - Cion : discussion générale close. Vote sur l'ensemble du projet. Adoption de l'ensemble de la proposition par 12 voix contre 2 et 0 voix d'abstention.
000205946
Confiance au(x) rapporteur(s) - Cion : Confiance au Président et aux rapporteurs pour la rédaction du rapport.
000221234
Rapport
000221235
Amendement(s) en commission
000221236
Philippe Charlier
Jean-Marie Léonard
Amendement(s) en commission
000221237
Amendement(s) en commission
000221238
Jacques Liesenborghs
Thierry-P.-M.-S. Detienne
Amendement(s) en commission
000205947
Discussion générale - Séance publique:.
000205948
Philippe Monfils
Pierre Hazette
Georges Clerfayt
Amendement(s) en séance - Amendements en Séance.
000205949
Vote - Séance publique : discussion générale close. Vote sur l'ensemble du projet. Adoption de l'ensemble de la proposition par 69 voix contre 14 et 14 voix d'abstention.
000221239
Amendement(s) en séance
000221240
5
Discussion générale
000221241
7
Discussion générale
000221242
7
Discussion générale
000221243
7
Discussion générale
000221244
8
Discussion générale
000221245
10
Examen et vote des articles
000221246
10
Examen et vote des articles
000221247
10
Examen et vote des articles
000205950
Envoi à la sanction - Lettre d'envoi à la sanction.
000221248
34
Votes réservés
000221249
37
Vote
000221250
37
Justification de vote
000205951
Sanction et promulgation
000341877
Décret
000205952
Publication au Moniteur belge - Publication au M.B. n°116, pp. 17415.
000205953
Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°3 le 07-01-1998, pp. 279.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le tableau annexé à l'arrêté royal du 15 mars 1974 fixant au 1er avril 1972 les échelles des grades du personnel des cours de promotion sociale relevant du Ministère de l'Education nationale et de la Culture française et du Ministère de l'Education nationale et de la Culture néerlandaise..
000320846
Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°350 le 12 décembre 2001, pp. 42855.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en exécution de l'article 5 du décret du 8 février 1999 relatif à l'euro.
On
99194RBEI067491
000022530
000221239
Document
000204012