001861934
Seances Plénières
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Hôtel de Ligne
3ème étage
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1. (Eventuellement)<br/>Vérification des pouvoirs d'un membre (Article 2 du règlement)
2. (Eventuellement)<br/>Installation d'un membre
Questions d'actualité (art. 3 et 4 du règlement)
Projet de décret relatif à la gouvernance des Écoles supérieures des Arts et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur (doc. 310 (2025-2026) n°1 à 4)
3. Projet de décret relatif à la gouvernance des Écoles supérieures des Arts et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur (doc. 310 (2025-2026) n°1 à 4)<br/>- Rapporteurs : MM. Resinelli et Crampont<br/>- Discussion générale - Examen des articles<br/>
Proposition de résolution relative à la prise en considération accrue des séniors dans l'exercice des compétences de la Communauté française, déposée par Mmes Cortisse, Lazaron, M. Chintinne, Mmes Jacqmin, Nikolic, Vandorpe, M. de Clippele et Mme Desalle (doc. 209 (2025-2026) n°1 et 2)
4. Proposition de résolution relative à la prise en considération accrue des séniors dans l'exercice des compétences de la Communauté française, déposée par Mmes Cortisse, Lazaron, M. Chintinne, Mmes Jacqmin, Nikolic, Vandorpe, M. de Clippele et Mme Desalle (doc. 209 (2025-2026) n°1 et 2)<br/>- Rapporteurs : Mme Desalle et M. Cloquet<br/>- Discussion
5. (Eventuellement)<br/>Désignation d'un membre effectif du Conseil d'administration de la RTBF<br/>
Les votes auront lieu à partir de 16H30
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