001830810
Non
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Hémicycle
Hôtel de Ligne
3ème étage
Activé
Activé
1. Vérification des pouvoirs d'un membre (Article 2 du règlement)
2. Installation d'un membre
3. Questions d'actualité (Article 83 du règlement)
4. Débat thématique sur « le tronc commun dans le secondaire »
5. Prise en considération de la proposition de résolution relative à la transparence et à l'exemplarité des rémunérations et avantages en nature des membres du gouvernement de la Communauté française, déposée par M. Maingain (doc. 163 (2025-2026) n°1)
6. (En application de l'article 65 du règlement)<br/>Proposition de décret visant à maintenir les moyens des pôles territoriaux chargés de soutenir la mise en oeuvre des aménagements raisonnables et l'inclusion des élèves à besoins spécifiques, déposée par M. Dönmez, Mme De Rodder, M. Kaynak, Mmes Dejardin, Laanan et Lambelin, M. Casier et Mme Tillieux (doc. 112 (2024-2025) n°1 et 2)<br/><br/>Rapporteur : M. Jacob<br/><br/>Discussion générale - Examen des articles
7. Désignation d'un membre effectif du Conseil d'administration de la RTBF
8. (Eventuellement)<br/>Désignation d'un membre suppléant de la Commission nationale permanente du Pacte culturel<br/>
9. (Eventuellement)<br/>Projets de motion<br/>
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 17 HEURES
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