001774528
Seances Plénières
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Hémicycle

Hôtel de Ligne
3ème étage
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Questions d'actualité (Article 83 du règlement)
Questions d'actualité
1. Nomination du Bureau définitif (Articles 3 et 4 du règlement)
Projet de décret relatif à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
2. Projet de décret relatif à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel<br/>(doc. 570 (2022-2023) n°1 et 2)<br/><br/>Rapporteur : M. Segers<br/><br/>Discussion générale - Examen des articles
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (doc. 572 (2022-2023) n°1 et 2)
3. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (doc. 572 (2022-2023) n°1 et 2)<br/><br/>Rapporteuse : Mme Chabbert<br/><br/>Discussion générale - Examen des articles
(En application de l'article 65 du règlement)
4. (En application de l'article 65 du règlement)<br/>Proposition de résolution visant à accélérer la mise à jour de l'équipement numérique et la connectivité des écoles (doc. 547 (2022-2023) n°1 et 2)<br/><br/>Rapporteuse : Mme Ahallouch<br/><br/>Discussion
5. Désignation des membres du Conseil d'administration du Fonds Ecureuil de la Communauté française
L'HEURE DES QUESTIONS D'ACTUALITE EST FIXEE A 14 HEURES
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 16 HEURES
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