001746902
Seances Plénières
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Hôtel de Ligne
3ème étage
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Questions d'actualité (Article 83 du règlement)
Questions d'actualité
1. Vérification des pouvoirs d'un membre (Article 2 du règlement)
2. Installation d'un membre
Prise en considération de la proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire, déposée par Mmes Chabbert et Galant, M. Florent, Mmes Gahouchi et Cortisse et M. Soiresse Njall (Doc. 460 (2022-2023) n°1)
3. Prise en considération de la proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire, déposée par Mmes Chabbert et Galant, M. Florent, Mmes Gahouchi et Cortisse et M. Soiresse Njall (Doc. 460 (2022-2023) n°1)
Projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur (Doc. 441 (2022-2023) n°1 et 2)
4. Projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur (Doc. 441 (2022-2023) n°1 et 2)<br/><br/>Rapporteur : M. Dodrimont<br/><br/>Discussion générale - Examen des articles
Projet de décret modifiant le décret du 29 mars 2017 relatif aux études de sciences médicales et dentaires (Doc. 449 (2022-2023) n°1 à 4)
5. Projet de décret modifiant le décret du 29 mars 2017 relatif aux études de sciences médicales et dentaires (Doc. 449 (2022-2023) n°1 à 4)<br/><br/>Rapporteur : M. Dodrimont<br/><br/>Discussion générale - Examen des articles
Proposition de résolution visant à renommer les centres adeps en leur conférant des noms de sportifs, sportives, handisportifs et handisportives (Doc. 349 (2021-2022) n°1 à 4)
6. Proposition de résolution visant à renommer les centres adeps en leur conférant des noms de sportifs, sportives, handisportifs et handisportives (Doc. 349 (2021-2022) n°1 à 4)<br/><br/>Rapporteuse: Mme Sobry<br/><br/>Discussion
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