Séance Plénière

1.1. Question de M. Gardier à M. Demotte, Ministre-Président : l'enquête « Noir jaunes blues ».

1.2. Question de M. Drèze à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : "le manque de places de stage en médecine pour 2018".

1.3. Question de Mme Kapompolé à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : "la formation à la musique dans la formation initiale des enseignants".

1.4. Question de Mme Salvi à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : "la modération des forums de discussion".

1.5. Question de Mme Defrang-Firket à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, chargé de la tutelle sur la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la tutelle de la Cocof : "le souhait d'un salaire décent pour les sportives de haut niveau".

1.6. Question de Mme Stommen à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, chargé de la tutelle sur la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la tutelle de la Cocof : "la polémique relative à l'édition du Temps d'arrêt par le site Yapaka intitulé « La vitalité relationnelle du bébé »".

1.7. Question de Mme Maison à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "le changement de préfète à l'Athénée de Huy".

1.8. Question de M. Lecerf à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "la situation à l'Athénée de Huy".

1.9. Question de M. Collignon à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "le mouvement de grève à l'Athénée de Huy".

1.10. Question de M. Van Goidsenhoven à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "le Plan Formation 2020 du ministre de la Formation professionnelle (Gosuin) : la valeur diplôme de formation en alternance : un blocage de la part de la Communauté française ?"

1.11. Question de Mme De Bue à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "les cours de natation mixte à l'école".

1.12. Question de M. Doulkeridis à Mme Schyns, Ministre de l'Education : "le "Groupe Facebook 2.0".

1.13. Question de Mme Leal-Lopez à Mme Simonis, Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances : La campagne du Forem intitulée "Osez réaliser vos rêves....".

1.14. Question de Mme Morreale à Mme Simonis, Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances : "Les publicités sexistes".

1.15. Débat d'actualité (en application de l'article 82 §6 du Règlement) sur "les arts de la scène".

1.16. Débat d'actualité (en application de l'article 82 §6 du Règlement) sur " La conférence internationale pour l'aide aux victimes ".

2.1. Proposition de résolution relative à la réforme des dispositifs d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (Doc. 377 (2016-2017) n°1)

2.2. Proposition de décret modifiant les conditiions du renvoi des mineurs dessaisis vers la Cour d'Assises (Doc. 376 (2016-2017) n°1)

3. Projet de décret concernant la coopération administrative dans le domaine fiscal (Doc. 369 (2016-2017))<br/><br/> - Rapporteuse : Mme Warzée-Caverenne.<br/> - Discussion générale. - Examen des articles.

4.1. Proposition de décret relative à la transparence dans l'octroi des subsides de la Loterie Nationale (Doc. 114 (2014-2015) n°s 1 et 2)<br/> - Rapporteur : <br/> - Discussion générale ;<br/> - Votes.

4.2. Proposition de décret relative à la transparence dans l'octroi des subventions de la Loterie nationale (Doc. 136 (2014-2015) n°s 1 et 2)<br/> - Rapporteur : <br/> - Discussion générale ;<br/> - Votes.

5. Votes sur les points dont la discussion est terminée