001795088
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Salle Philippe Geluck

Hôtel de Ligne
Rez-de-chaussée
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1. Ordre des travaux
2. Projet de décret modifiant le décret du 11 avril 2014 garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées<br/><br/>(Doc. 697 (2023-2024) n° 1)<br/><br/> Rapporteur : M. Di Mattia<br/><br/>- Votes
3. Projet de décret instituant le dispositif du monitoring des référentiels du tronc commun dans le Code de l'enseignement du fondamental et de l'enseignement secondaire<br/><br/>(Doc. 700 (2023-2024) n° 1)<br/><br/> Rapporteures : Mme Ahallouch, Mme Borsu<br/><br/>- Votes
4. Projet de décret relatif à l'approche éducative de l'orientation<br/><br/>(Doc. 702 (2023-2024) n° 1)<br/><br/> Rapporteur : M. Di Mattia<br/><br/>- Discussion<br/>- Votes
5. (Sous réserve de dépôt du document)<br/><br/>Projet de décret fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
6. (Sous réserve de dépôt du document)<br/><br/>Projet de décret visant à adapter la législation à la suite de la création des pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en œuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
7. (Sous réserve de dépôt du document)<br/><br/>Projet de décret portant sur les exclusions définitives et instituant des chambres inter-réseaux compétentes pour connaître des recours à l'égard des décisions d'exclusion définitive<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
8. Proposition de décret modifiant l'usage de la langue d'enseignement dans les épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et créant une attestation de suivi de l'apprentissage en immersion linguistique<br/><br/>(Doc. 434 (2022-2023) n° 1)<br/><br/> Rapporteure : Mme Chabbert<br/><br/>- Discussion<br/>- Votes
9. Proposition de résolution visant à renforcer l'inclusion des élèves malades de longue durée et leur inclusion dans les politiques d'éducation<br/><br/>(Doc. 663 (2023-2024) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
10. Questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Caroline Désir, Ministre de l'Education
1. Question orale de M. André Antoine : Apprentissage des langues modernes en FWB et dans le BW
001794839
2. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Conclusions du groupe de travail relatif à l'après tronc commun
001794845
3. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Devenir du degré secondaire différencié avec le nouveau tronc commun
001794848
4.1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Avenir des régents en économie familiale et sociale (EFS)
001794873
4.2. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Inquiétudes des régents en EFS
001795005
4.3. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : Enseignants d'économie familiale et sociale
001795173
5. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Etat des inscriptions en 1re secondaire, à quelques jours de la phase chrono
001794876
6.1. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Discrimination à l'emploi pour enseignante enceinte
001794942
6.2. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Discriminations de genre envers les enseignantes
001795164
7. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Élèves et étudiants piégés par des trains supprimés
001794945
8. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Indemnité forfaire octroyée aux enseignants pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
001794975
9. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Recrutement de directeurs d'écoles
001795011
10. Question orale de M. David Weytsman : Présence de redfox dans les écoles
001795017
11. Question orale de M. André Antoine : Evolution de la fréquentation et des moyens financiers réservés aux académies de musique
001795047
12. Question orale de Mme Marie Borsu : Rapport sur les équipements collectifs à Bruxelles
001795098
13. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Outiller les jeunes face à l'écoanxiété
001795113
14. Question orale de Mme Marie Borsu : Dysfonctionnements concernant les dossiers de permis uniques (titres de séjour) de membres du personnel, enseignantes et enseignants étrangers
001795143
15. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Ecole au coeur de l'apprentissage d'une alimentation équilibrée
001795170
16. Question orale de M. André Antoine : Recours aux flexi-jobs dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de gardes d'enfants
001794121
17. Question orale de M. André Antoine : Offre suffisante d'un enseignement spécialisé en FWB
001794196
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