001787297
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Salle Maurane
Hôtel de Ligne
Rez-de-chaussée
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1. Ordre des travaux
2. Projet de décret portant assentiment au Protocole modifiant le protocole sur les privilèges et immunités de l'Organisation Benelux de la propriété intellectuelle (marques et dessins ou modèles), fait à Bruxelles le 06 décembre 2022<br/>(Doc. 624 (2023-2024) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
3. Projet de décret portant assentiment à la Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur, adoptée à Paris le 25 novembre 2019<br/>(Doc. 625 (2023-2024) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
4. Projet de décret portant assentiment à l'Arrangement entre l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord et le Royaume de Belgique concernant le statut du personnel temporaire engagé par, et mis en fonction dans, un organisme OTAN situé sur le territoire du Royaume de Belgique, fait à Bruxelles le 7 février 2022<br/>(Doc. 637 (2023-2024) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
5. Questions orales (art. 82 du règlement) à M. Jeholet, ministre-président en charge des Relations internationales, des Sports et de l'Enseignement de Promotion sociales
Relations internationales
1. Question orale de M. Jean-Charles Luperto : Relations entre la FWB et l'Espagne
001787319
2. Question orale de M. Mohamed Ouriaghli : Europalia Georgia 2023
001787322
3. Question orale de Mme Gwenaëlle Grovonius : Suivi de la situation à Gaza
001787495
4. Question orale de M. André Antoine : Apprentissage du français par les réfugiés ukrainien
001787579
5.1. Question orale de M. Jean-Charles Luperto : Suivi des élections au Congo
001787507
5.2. Question orale de M. Pierre Kompany : Résultats des élections présidentielles et législatives en RDC
001787624
Affaires générales et Contrôle des communications des membres du gouvernement
1. Question orale de M. László Schonbrodt : Consignes concernant les communications pour les opérateurs subsidiés
001787684
Sports
1. Question orale de M. Thierry Witsel : Accompagnement des sportifs de haut niveau dans leur après carrière
001787343
2. Question orale de M. Thierry Witsel : Conséquences du jeu de tête pour les jeunes footballeurs
001787361
3. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Memorandum 2024 du Panathlon
001787411
4. Question orale de M. René Collin : Plan pour empêcher les investisseurs étrangers de s'implanter dans le football amateur
001787423
5. Question orale de M. René Collin : Inclusion du handicap mental dans le sport
001787429
6. Question orale de M. Christophe Clersy : Violence sur les terrains de football
001787483
7. Question orale de M. Thierry Witsel : Crise énergétique et pratique sportive
001787513
8. Question orale de M. André Antoine : Reconnaissance et au développement du canicross
001787561
9.1. Question orale de M. Christophe Clersy : Présidence du conseil du sport dans le cadre de la présidence belge de l'union européenne
001787564
9.2. Question orale de M. Pierre Kompany : Présidence belge du Conseil de l'Union européenne pour le Sport
001787627
10. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Soutien de la FWB à l'Ultimate Freesbee
001787609
11. Question orale de M. Pierre Kompany : Préparation des Jeux Olympiques de Paris 2024
001787633
HL Salle Maurane
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