001772376
Commissions permanentes
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Salle Maurane

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Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
DDLKbotVpls
1. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice et de la Promotion de Bruxelles
Transversal
1.1. Question orale de M. André Antoine : Impact de la réforme fiscale sur les hôpitaux universitaires et ASBL sportives
001772394
1.2. Question orale de M. André Antoine : Réforme fiscale visant à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs
001772397
1.3. Question orale de M. André Antoine : Prochaine réforme fiscale fédérale visant notamment à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs
001772953
Enseignement supérieur
1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : RFIE et passerelle enseignement maternel/primaire (suivi)
001772446
2. Question orale de M. John Beugnies : Minerval des hautes écoles alignés sur le minerval de l'université en cas de co-diplomation
001772728
3. Question orale de M. John Beugnies : Valorisation de l'expérience pour le personnel de l'enseignement supérieur artistique
001772734
4. Question orale de M. John Beugnies : Résultats des examens de la session de juin
001772740
5. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Le Fédéral approuve la loi qui concrétise l'accord sur les numéros INAMI
001771362
Aide à la jeunesse
1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Responsabilité pénale des agents
001772461
2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Violences faites aux mineurs et à l'augmentation de la prise en charge en CPVS
001772491
3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Situation de crise au sein des SAJ et SPJ - état des lieux
001772761
Sport
1. Question orale de M. André Antoine : Développement du saut à la perche en Fédération Wallonie-Bruxelles
001772644
2. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'organisation de la finale de la balle-pelote sur la Grand-Place de Bruxelles
001772650
3. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au rugby féminin
001772653
4. Question orale de M. André Antoine : Intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la réussite du Grand Prix de Formule 1 à Spa et des 24H automobiles
001772668
5. Question orale de M. John Beugnies : Difficulté d'accès au sport pour les jeunes
001772698
6. Question orale de M. John Beugnies : Redistribution dans le secteur sportif
001772716
Jeunesse
1. Question orale de M. André Antoine : Développement de nouveaux endroits de camps pour les mouvements de jeunesse
001772638
2. Question orale de Mme Amandine Pavet : Arrestations massives de mineurs à Bruxelles
001772779
3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Politique de revue des dépenses : les détachés pédagogiques
001771320
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