001752558
Non
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Salle Philippe Geluck
Hôtel de Ligne
Rez-de-chaussée
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1. Ordre des travaux
2. Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai 2022 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai 2022 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française<br/>(Doc. 483 (2022-2023) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
3. Projet de décret portant diverses dispositions visant à faciliter la mise en oeuvre des apprentissages de la formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN) et de l'éducation culturelle et artistique (ECA)<br/>(Doc. 484 (2022-2023) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
Questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Désir, ministre de l'Education
1. Question orale de M. Michaël Vossaert : Disparition de l'école traditionnelle
001752329
2.1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Plafond des voyages scolaires
001752385
2.2. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Coût élevé des classes de neige
001752839
2.3. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Plafonnement des prix pour les classes de neige
001752878
3. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Frais de fonctionnement des centres PMS, à la suite des engagements « Covid »
001752388
4. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Organisation de la fin d'année scolaire
001752391
5. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Octroi de subventions à des projets de modernisation de l'équipement des écoles qualifiantes
001752397
6. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Articulation entre les pôles territoriaux et les centres PMS
001752400
7. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Résultats de l'étude de l'IFOP sur la mésinformation des jeunes
001752613
8. Question orale de M. Michaël Vossaert : Institutionnalisation d'un Service citoyen en Fédération Wallonie-Bruxelles
001752473
9. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Que deviendront les DOA avec le tronc commun allongé ?
001752509
10. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Création de nouveaux cours dans les académies
001752512
11.1. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Guide pour l'élaboration du ROI dans les écoles
001752551
11.2. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur dans les écoles
001752646
11.3. Question orale de Mme Amandine Pavet : Guide sur les règlements d'ordre intérieur à destination des écoles
001752854
11.4. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Nouveau guide concernant la rédaction des ROI (règlement d'ordre intérieur)
001752881
11.5. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur
001752962
12.1. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Alternance et comptabilisation des élèves
001752595
12.2. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Comptage des élèves et âge de l'obligation scolaire
001752679
13. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Règles financières pour les repas de midi
001752598
14. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Evaluation des enseignants
001752625
15. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Plateforme Apprentis Citoyens
001752628
16. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : 30 ans de l'Union Européenne
001752631
17. Question orale de M. Nicolas Janssen : Epreuves certificatives externes en immersion
001752634
18. Question orale de M. Nicolas Janssen : Dispositif P45/P90
001752640
19. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Aide psychologique de première ligne pour les élèves
001752652
20. Question orale de M. Nicolas Janssen : Suivi des recommandations sur la santé mentale des jeunes
001752658
21.1. Question orale de M. Nicolas Janssen : Guide de l'EVRAS
001752670
21.2. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Education à la vie relationnelle affective et sexuelle à l'école
001752806
21.3. Question orale de Mme Rachel Sobry : Accréditation EVRAS unique et les futurs critères d'accréditation
001752944
22. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Suivi des plans de pilotage
001752676
23.1. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Suivi de la mise en oeuvre de la résolution sur la précarité menstruelle
001752718
23.2. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Sang Stress: lancement du projet pilote de distribution de protections menstruelles dans les écoles
001752752
23.3. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Suivi des mesures contre la précarité menstruelle suite à l'annonce de la mise à disposition de protections gratuites des établissements de WBE
001752875
23.4. Question orale de M. Kalvin Soiresse Njall : Protections hygiéniques
001752971
24. Question orale de M. Kalvin Soiresse Njall : Financement de l'école fondamentale francophone de renaix
001752779
25. Question orale de M. Kalvin Soiresse Njall : Simplification de la charge administrative des directions du fondamental
001752782
26.1. Question orale de M. Michaël Vossaert : Emploi des logiciels libres américains dans nos écoles et le risque de fuite de données à caractère personnel vers les États-Unis
001752842
26.2. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Respect du droit européen dans l'utilisation d'outils numériques en FWB
001752920
27. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Financement du comité scolaire de la commune de Berloz
001752869
28. Question orale de M. Matteo Segers : Mise en œuvre du PECA
001752974
29. Question orale de Mme Latifa Gahouchi : Programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein des établissements scolaires
001750736
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