001748324
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Hémicycle

Hôtel de Ligne
3ème étage
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c73NRr2Vlqc
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2022<br/><br/>(Doc. 466 (2022-2023) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences<br/>- Eventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes<br/>- Discussion générale<br/>- Examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission<br/>- Votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement<br/>
3. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2023<br/><br/>(Doc. 468 (2022-2023) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences<br/>- Eventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes<br/>- Discussion générale<br/>- Examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission<br/>- Votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement
4. Projet de décret - programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023<br/><br/>(Doc. 469 (2022-2023) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences<br/>- Discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission<br/>- Votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement<br/>
5. Examen conjoint
1. Projet de décret organisant la fusion entre l'Université catholique de Louvain et l'Université Saint-Louis - Bruxelles<br/><br/>(Doc. 470 (2022-2023) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
001748042
2. Proposition de décret organisant la fusion entre l'université catholique de Louvain et l'université Saint-Louis-Bruxelles<br/><br/>(Doc. 17 (2019-2020))<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
001638436
3. Proposition de décret relatif à la fusion de l'Université catholique de Louvain et de l'Université Saint-Louis de Bruxelles<br/><br/>(Doc. 325 (2021-2022) n°1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
001712297
6. Projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études en ce qui concerne les habilitations<br/><br/>(Doc. 471 (2022-2023) n°1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur<br/>- Discussion<br/>- Votes
7. Interpellation et questions orales (articles 76 et 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Aide à la jeunesse
1. Question orale de M. Sadik Köksal : Aide à la jeunesse et stratégie globale de l'UE sur les droits de l'enfant
001748359
2.1. Question orale de M. Sadik Köksal : Projet d'autonomie l'olivier
001748362
2.2. Question orale de M. Sadik Köksal : Projets de mise en autonomie en Fédération
001748406
Maisons de justice
1.1. Interpellation de M. Benoît Dispa : Implications du CAPREV dans la prise en charge de Yassine Mahi
001748390
1.2. Question orale de M. John Beugnies : CAPREV et déradicalisation
001748328
Sports
1. Question orale de M. André Antoine : Agonie du cyclocross en Wallonie
001748235
Enseignement supérieur, de Promotion sociale, Recherche scientifique, Hôpitaux universitaires
1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Politique d'inclusion des personnes en situation de handicap dans la recherche scientifique
001748152
2. Question orale de M. André Antoine : Intégration des sourds et malentendants dans l'enseignement supérieur grâce au nouveau dictionnaire de la langue des signes
001748196
3. Question orale de M. André Antoine : Suites réservées par le Gouvernement de la FWB à la décision de la Cour constitutionnelle relative à l'Enseignement supérieur artistique
001748247
4. Question orale de M. Sadik Köksal : Mise en place de formations en alternance pour les métiers qui nécessitent un diplôme de l'enseignement supérieur
001748284
5. Question orale de M. Sadik Köksal : Burn out chez les étudiants
001748281
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