001746521
Non
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Hémicycle
Hôtel de Ligne
3ème étage
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K_1akTFHiBU
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret modifiant le décret du 13 octobre 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement des partenaires apportant de l'aide aux justiciables<br/><br/>(Doc. 454 (2022-2023) n° 1)<br/>
3. Examen conjoint
1. Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française (Doc. 461 (2022-2023) n°1)
Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont
Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont
001746890
2. Proposition de résolution relative au soutien aux clubs sportifs labellisés et à la formation des jeunes<br/>(Doc. 235 (2020-2021) n°1)<br/><br/> Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont<br/>
001694923
4. A PARTIR DE 16H30 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE PROMOTION SOCIALE, RECHERCHE SCIENTIFIQUE, HOPITAUX UNIVERSITAIRES
1. Question orale de M. Matteo Segers : Formation et accompagnement en Ecoles artistiques supérieures pour l'obtention du statut d'artiste
001746318
2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Partenariat entre l'UCLouvain et Sabca Technologies
001746374
3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Fusion entre l'UCLouvain et l'Université Saint-Louis Bruxelles (suivi)
001746377
4. Question orale de M. Michel de Lamotte : Statut des étudiants-représentants (suivi)
001746380
5.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme des rythmes académiques dans le supérieur (suivi)
001746383
5.2. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Réforme du calendrier académique
001746470
5.3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Nouveaux rythmes scolaires et impact sur le transport des étudiants du supérieur
001746506
5.4. Question orale de M. Martin Casier : Etat des lieux des réflexions autour de la réforme des rythmes académiques
001746617
6. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Grève du 9 novembre
001746473
7. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Etudiants et doctorants chinois bénéficiaires des bourses du China Scholarship Council
001746495
8. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Ajout du Liban sur la liste des pays visés par l'exemption des droits majorés
001746500
9. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Résultats de l'enquête UniSAFE sur les violences sexistes et sexuelles en milieu universitaire
001746509
10. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme de l'expérimentation animale et recherche scientifique (suivi)
001746512
11. Question orale de M. Michel de Lamotte : Politique d'inclusion des personnes en situation de handicap dans la recherche scientifique
001746515
12. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Cohérence entre la réforme de la formation initiale des enseignants et les référentiels du tronc commun
001746528
13.1. Question orale de M. Martin Casier : Pétition de la FEF pour lutter contre l'augmentation du coût de la vie et des études
001746620
13.2. Question orale de M. John Beugnies : Mobilisation étudiante à l'occasion de la Journée internationale de l'étudiant
001746739
14. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Transidentité et diplôme de l'Enseignement supérieur
001746623
15. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Création de la fondation Warocqué pour la recherche médicale en Hainaut
001746648
16. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Création et protection du statut d'étudiante enceinte et jeune parent
001746718
17. Question orale de M. François Bellot : Conséquences des classements mondiaux des Universités
001745420
18. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : 10ième anniversaire de l'Eurometropolitan e-Campus et promotion des 'structures collectives d'enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue et d'apprentissage tout au long de la vie'
001745908
19. Question orale de M. André Antoine : Intégration des sourds et malentendants dans l'enseignement supérieur grâce au nouveau dictionnaire de la langue des signes
001745912
20. Question orale de M. André Antoine : Suite de la décision de la Cour constitutionnelle relative à l'Enseignement supérieur artistique
001745916
Aide à la jeunesse
1. Question orale de M. René Collin : Création des postes de coordinateur de zone
001746337
2. Question orale de M. Sadik Köksal : Quota d'éducateurs - la difficulté de recrutement des services résidentiels généraux (SRG)
001746401
3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Placement d'une jeune dans un centre d'hébergement pour adultes
001746434
4.1. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Manque de places d'accueil et d'hébergement à Bruxelles - état des lieux et perspectives
001746562
4.2. Question orale de M. Matthieu Daele : Manque de places d'accueil pour les mineurs en danger
001746663
5. Question orale de M. Mourad Sahli : Crise de l'accueil : où sont les 500 places promises ?
001746724
Jeunesse
1.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Mise en place de l'extrait de casier judiciaire dans le secteur jeunesse
001746416
1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Réforme du secteur jeunesse : Bonne gouvernance des associations de jeunesse
001746476
1.3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Nouvel Avant-Projet de décret Jeunesse
001746568
1.4. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme des décrets relatif aux Centres de Jeunes et relatif aux Organisations de Jeunesse
001746706
Sports
1. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Avis du CSS sur les dossiers de reconnaissance AFP et AFT
001746364
2. Question orale de Mme Rachel Sobry : Tabou des menstruations chez les sportives
001746395
3. Question orale de M. Christophe Clersy : Drame sur le rallye du condroz
001746413
4. Question orale de M. Olivier Maroy : Organisation de la Coupe du monde 2026 de hockey sur gazon par la Belgique
001746422
5. Question orale de M. Christophe Clersy : Violations potentielles du RGPD de la part du logiciel STRAVA
001746431
6. Question orale de M. Christophe Clersy : Coupe du monde au Qatar : indemnisations des travailleurs tués et blessés sur les chantiers
001746565
7.1. Question orale de M. André Antoine : Refus de la Province du Brabant wallon de soutenir financièrement les clubs sportifs
001746602
7.2. Question orale de M. John Beugnies : Aides au monde du sport pour faire face à la crise énergétique
001746679
8. Question orale de M. John Beugnies : Travaux de rénovation dans les centres Adeps
001746688
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