001711184
Commissions permanentes
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3ème étage
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Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2022<br/><br/>(Doc. 316 (2021-2022) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur ;<br/>- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;<br/>- Eventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;<br/>- Discussion générale ;<br/>- Examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;<br/>- Votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement.
3. Projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022<br/><br/>(Doc. 317 (2021-2022) n° 1)<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur ;<br/>- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;<br/>- Discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;<br/>- Votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement.
Proposition de décret visant à instaurer un cadastre des frais liés aux biens et services fournis par les hautes écoles et écoles supérieures des arts (Doc. 305 (2021-2022) n°1)
4. Proposition de décret visant à instaurer un cadastre des frais liés aux biens et services fournis par les hautes écoles et écoles supérieures des arts<br/>(Doc. 305 (2021-2022) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
5. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Aide à la jeunesse
1. Question orale de Mme Alda Greoli : Mise en échec des décisions des juges pour les mineurs FQI de la jeunesse francophones
001710912
Sports
1. Question orale de M. André Antoine : Promotion du Powerchair Football et le soutien à la FéMA
001711118
2. Question orale de M. André Antoine : Réforme fiscale du football professionnel
001711121
3. Question orale de M. André Antoine : Sauvetage de l'Excelsior de Mouscron
001711133
4. Question orale de M. André Antoine : Résultats de l'enquête de CASES
001711145
5. Question orale de M. André Antoine : Recrutements complémentaires d'agents au sein des centres Adeps
001711163
Enseignement supérieur, de Promotion sociale, Recherche scientifique, Hôpitaux universitaires
1. Question orale de M. André Antoine : Place trop peu importante de la femme dans le numérique et les études des TIC
001711109
Hémicycle
CO
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