001632544
Commissions permanentes
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Hémicycle

Hôtel de Ligne
3ème étage
Activé
Activé
commission de la Jeunesse, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
A 10H00
1. Projet de décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française<br/>(Doc. 827 (2018-2019) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
001633321
2. Sous réserve de la réception de l'avis du Conseil d'Etat :<br/>Proposition de décret instaurant un forum des jeunes de la Fédération-Wallonie-Bruxelles<br/>(Doc. 771 (2018-2019) n°1)<br/>- désignation d'un rapporteur<br/>- discussion<br/>- votes
001627814
A 14H00
1. Questions orales (art. 82 du règlement) à M. Madrane, Ministre de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Aide à la jeunesse
1. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Interrogations du secteur quant à l'arrêté relatif aux conditions générales de l'agrément et de l'octroi des subventions pour les services visés par l'article 139 du décret-Code du 18 janvier 2018
001632239
2. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Avancées de l'appel à projets du troisième refinancement du secteur de l'Aide à la jeunesse
001632251
3. Question orale de Mme Marie-Dominique Simonet : Arrêt de la Cour constitutionnelle annulant l'article 10 de la loi du 19 mars 2017 modifiant la législation en vue de l'instauration d'un statut pour les accueillants familiaux
001632296
Maisons de justice
1. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Surveillance électronique comme modalité d'exécution de la mesure d'internement
001632242
2. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Manque de moyens alloués aux Maisons de Justice pour le suivi des internés
001632245
Sports
1. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Création d'AthlePro
001632248
2. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Résultats du Groupe de Travail Grands événements sportifs internationaux commandité par le Conseil Supérieur des Sports
001632313
3. Question orale de Mme Chantal Versmissen-Sollie : Nouveau stade d'athlétisme d'Ottignies Louvain-la-Neuve
001632396
Hémicycle
CO
Activé