commission de l'Education

1. Proposition de décret relative à l'encadrement dans l'enseignement maternel (Doc. 486 (2016-2017) n°1)<br/> - Désignation d'un rapporteur ;<br/> - Discussion ;<br/> - Votes.

2. Proposition de résolution relative au renforcement de la qualité de l'accueil et de l'encadrement dans l'enseignement maternel (Doc. 327 (2015-2016) n°1)<br/> - désignation d'un rapporteur ;<br/> - discussion ;<br/> - votes.

3. Proposition de décret modifiant l'attribution des emplois dans l'enseignement maternel (Doc. 474 (2016-2017) n°1)<br/> - Désignation d'un rapporteur ;<br/> - Discussion ;<br/> - Votes.

4. Proposition de décret relative à la mise en oeuvre du plan de pilotage des établissements scolaires, à l'aide spécifique aux directions dans l'enseignement maternel, primaire et fondamental, ordinaire et spécialisé, et à un encadrement complémentaire en personnel éducatif et administratif dans l'enseignement secondaire spécialisé (Doc. 488 (2016-2017) n°1)<br/> - Désignation d'un rapporteur ;<br/> - Discussion ;<br/> - Votes.

5. Proposition de décret relative à l'aide administrative aux directions d'écoles de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française <br/>Doc. 167 (2014-2015) n°1<br/> - désignation d'un rapporteur ;<br/> - discussion ;<br/> - votes.

6. Proposition de résolution relative à l'encadrement éducatif dans l'enseignement primaire <br/>Doc. 263 (2015-2016) n°1<br/> - désignation d'un rapporteur ;<br/> - discussion ;<br/> - votes.

7. Proposition de décret prolongeant le dispositif expérimental prévu à l'article 1, §2, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire (Doc. 501 (2016-2017) n°1)<br/> - Désignation d'un rapporteur ;<br/> - Discussion ;<br/> - Votes.